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Réparation, rénovation et adaptation de domicile
Procès verbaux du Conseil des maires

Règlements
À venir

Budget
MRC Pontiac - Budget 2012
Quotes-parts municipales : Analyse des répartitions par fonction 2011

Services forestiers
Rapports annuels | Plan d'aménagement | Plans annuels d'intervention
Rapports annuels
Plan d'aménagement
Le plan d'aménagement intégré des ressources pour le territoire public intramunicipal
- Annexe 1 - Entente spécifique de gestion
- Annexe 2 - Convention de gestion territoriale
- Annexe 3 - Résolution C.M. 2002-181 : Constitution du Fonds de mise en valeur
- Annexe 4 - Résolution C.M. 2002-182 : Création du Comité consultatif multiressources
- Annexe 5 - Résolution C.M. 2003-093 : Autorisation pour la signature de la CGT
- Annexe 6 - Liste de lots, partie 1, partie 2, partie 3
- Annexe 7 - Cartes des TPI et leur vocation pour chacune des municipalités: Alleyn-et-Cawood, Litchfield, Sheenboro, L'Isle-aux-Allumettes, Manfield-et-Pontefract, Otter Lake, Ile-du-Grand-Calumet, Thorne, Waltham, Chichester, Rapides-des-Joachims
- Annexe 8 - Carte topographique du territoire de la MRC
- Annexe 9 - Carte représentant les classes de drainage des tous les TPI
- Annexe 10 - Carte affichant tous les peuplements forestiers des TPI
- Annexe 11 - Fiche de l'EFE #1020
- Annexe 12 - Carte des potentiels fauniques des TPI
- Annexe 13 - Carte des potentiels récréotouristiques des TPI
- Annexe 14 - Carte des potentiels acéricoles des TPI
- Annexe 15 - Carte des potentiels forestiers des TPI
- Annexe 16 - Grille provinciale des résultats attendus de la gestion des TPI
Plan annuel d'intervention

Service d'aménagement
Schéma d'aménagement et de développement
Règlements d'urbanisme - TNO de Lac-Nilgaut
Dépliant - Édition 2012 Règlementation d'urbanisme TNO
Administration des règlements d'urbanisme
Émission des permis et certificats
Zonage
Lotissement
Construction
Règlements de contrôle intérimaire
Détermination et protection des plaines inondables en bordures de la rivière des Outaouais

Réparation, rénovation et adaptation de domicile (SHQ)
