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Baux
Villégiature
- Demande d’utilisation du territoire publique – 2017
- Transfert de bail – Tarification 2017
- Formulaire d’enquête de vente
- Baux de villégiature et d’implantation d’équipement de télécommunication – Tarification 2016
Carrières et sablières
- Demande de bail non-exclusif (BNE) d’exploitation – 2017
- Demande de BNE d’exploitation industrielle forestière ou compagnie forestière
- Demande de renouvellement BNE d’exploitation – 2017
- Formulaire d’extraction annuel – 2017
- Formulaire d’extaction trimestriel 2017 – Période A
- Formulaire d’extraction trimestriel 2017 – Période B
- Formulaire d’extraction trimestriel 2017 – Période C
- Formulaire d’extraction trimestriel 2017 – Période D
Environnement
Urbanisme
Schéma d’aménagement
- Règlement 65-99 – Schéma d’aménagement (révisé)
- Règlement 65-99 – Document complémentaire
- Règlement 65-69 – Grandes affectations du territoire (plan 1)
- Règlement 65-69 – Sites et territoires d’intérêt écologique (plan 2)
Règlements de contrôle intérimaire
Installation d’élevage à forte charge d’odeur
Caractérisation du territoire agricole
Règlements de contrôle intérimaire régionaux
- Projet de règlement 227-2016 – Îlots déstructurés et implantation de nouvelles résidences sur 10 hectares et plus
- Modification du SAD rel. Îlots déstructurés (Note Importante)
- Règlement 214-2015 – Abattage d’arbre en forêt privée
Territoire du domaine privé
Règlement 214-2015 relatif à l’activité forestière en forêt privée
Programme d’aménagement durable des forêts
- Plan d’action PADF 2015-2016
- Plan d’action PADF Outaouais 2016-2017
- Plan d’action PADF Outaouais 2017-2018
- Rapport 2016-2017 PADF_Outaouais
TNO de Lac-Nilgaut
Réglementation
Chemins multi-usages
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- Politique sur les chemins multi-usages (chemins forestiers)
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Territoire public intramunicipal (TPI)
Calcul de possibilités forestières
071070_MRCPontiac_Rapport_Analyse_finale_20150326
Plan d’aménagement
Le Plan d’aménagement intégré des ressources pour le TPI – édition 2012
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- Annexe 1 – Entente spécifique de gestion
- Annexe 2 – Convention de gestion territoriale
- Annexe 3 – Résolution C.M. 2002-181 : Constitution du Fonds de mise en valeur
- Annexe 4 – Résolution C.M. 2002-182 : Création du Comité consultatif multiressources
- Annexe 5 – Résolution C.M. 2003-093 : Autorisation pour la signature de la CGT
- Annexe 6 – Liste de lots | partie 1 | partie 2 | partie 3
- Annexe 7 – Cartes des TPI et leur vocation pour chacune des municipalités : Alleyn-et-Cawood | Litchfield | Sheenboro | L’Isle-aux-Allumettes | Mansfield-et-Pontefract | Otter Lake | Ile-du-Grand-Calumet | Thorne | Waltham | Chichester | Rapides-des-Joachims
- Annexe 8 – Carte topographique du territoire de la MRC
- Annexe 9 – Carte représentant les classes de drainage des tous les TPI
- Annexe 10 – Carte affichant tous les peuplements forestiers des TPI
- Annexe 11 – Fiche de l’EFE #1020
- Annexe 12 – Carte des potentiels fauniques des TPI
- Annexe 13 – Carte des potentiels récréotouristiques des TPI
- Annexe 14 – Carte des potentiels acéricoles des TPI
- Annexe 15 – Carte des potentiels forestiers des TPI
- Annexe 16 – Grille provinciale des résultats attendus de la gestion des TPI
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