Centre de documents

Baux

Villégiature

• Demande d’utilisation du territoire public – 2016
• Transfert de bail – Tarification 2016
• Formulaire d’enquête de vente
• Baux de villégiature et d’implantation d’équipement de télécommunication – Tarification 2016

Carrières et sablières

• Demande de bail non exclusif (BNE) d’exploitation – 2016
• Demande de renouvellement de bail non exclusif (BNE) d’exploitation – 2016
• Rapport annuel d’extraction – 2016
• Rapport trimestriel d’extraction de sable et de gravier – Période A
• Rapport trimestriel d’extraction de sable et de gravier – Période B
• Rapport trimestriel d’extraction de sable et de gravier – Période C
• Rapport trimestriel d’extraction de sable et de gravier – Période D

Développement sectoriel

Agriculture

Plan de développement de la zone agricole (PDZA) – Sommaire

Culture et patrimoine

Culture

• Politique culturelle de la MRC Pontiac

Fonds culturel

• Fonds culturel 2015-2017
• Demande de financement

Patrimoine

• Virée patrimoniale : Nos histoires de village (dépliant – version bilingue à imprimer)
• Guide du patrimoine – MRC Pontiac